Contrôle douanier : comment abaisser efficacement le niveau de risque ?

Il est indispensable de bien se préparer aux contrôles douaniers si l’on veut éviter, lors du dédouanement, des problèmes de blocage de marchandises, de retard, de destruction, de pénalité. Les risques financiers (pénalités) et d’atteinte à la réputation (en cas de condamnation pénale) peuvent également survenir sur les contrôles a posteriori de la régularité des opérations déjà déclarées et réalisées. Voici quelques pistes, tirées de mes 15 ans d’expérience en matière de droit douanier, fiscalité indirecte et TVA, dont sept ans chez LVMH en tant que responsable du groupe sur ces sujets.

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  • David Hirsch

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